M. Hermitte | L’emprise des droits intellectuels sur le monde vivant | Quae | 2016

L'emprise des droits intellectuels sur le monde vivant M. Hermitte, L’emprise des droits intellectuels sur le monde vivant, Éditions Quae, 2016

Ce livre traite des modalités par lesquelles les ressources vivantes sont juridiquement protégées en France. Il retrace d’abord l’histoire des droits intellectuels et des conditions de brevetabilité des inventions. Il s’intéresse ensuite à la façon dont les industries de transformation se sont intéressées au monde du vivant (des semences aux biotechnologies). Enfin, il examine comment les pouvoirs publics sont intervenus dans le processus juridique créant ainsi des dispositifs parcellaires sur le droit du vivant.

Sommaire :

Préface

Avertissement

Introduction

 

Inventer les droits intellectuels

Une histoire de deux mille ans

Les droits intellectuels des Lumières entre droits de l’homme et capitalisme

Les « mécanismes de spéciation » des propriétés intellectuelles

Le droit d’obtention végétale ou comment introduire le vivant dans les propriétés intellectuelles

 

Le vivant, objet d’industrie ou monde animé ? Les mots de l’affrontement

Les visions industrielles du vivant

Une nature inintelligente qui doit être exploitée

Les biotechnologies, au premier plan des espérances économiques du monde

Dangereuses métaphores

Désigner ses ennemis

D’autres visions du vivant

Des mouvements disparates ignorés des pouvoirs publics

De la théorie de l’évolution à la vision animiste du monde

De si gênantes exclusions

 

La réintroduction du vivant dans le droit des brevets : où sont les gouvernants ?

Réintroduire le vivant dans le droit des brevets, une victoire incontestable

L’extension de la brevetabilité

L’énoncé des exclusions de brevetabilité spécifiques à la matière vivante et la réduction de leur portée

De si gênantes exclusions

La dernière bataille : capturer le marché des semences

L’armement

Le coup de grâce : des plantes brevetées pour leurs traits et gènes natifs

 

Conclusion

Discussion

Références bibliographiques

Source : Quae

Anne Simon

Anne Simon est Directrice de recherche au CNRS. Spécialiste de lettres et de philosophie, elle est responsable du CIEPFC à l'ENS, où elle anime les carnets PhilOfr, Animots, Pôle Proust et Prix Recherche au présent.

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