M. Hermitte | L’emprise des droits intellectuels sur le monde vivant | Quae | 2016
M. Hermitte, L’emprise des droits intellectuels sur le monde vivant, Éditions Quae, 2016
Ce livre traite des modalités par lesquelles les ressources vivantes sont juridiquement protégées en France. Il retrace d’abord l’histoire des droits intellectuels et des conditions de brevetabilité des inventions. Il s’intéresse ensuite à la façon dont les industries de transformation se sont intéressées au monde du vivant (des semences aux biotechnologies). Enfin, il examine comment les pouvoirs publics sont intervenus dans le processus juridique créant ainsi des dispositifs parcellaires sur le droit du vivant.
Sommaire :
Préface
Avertissement
Introduction
Inventer les droits intellectuels
Une histoire de deux mille ans
Les droits intellectuels des Lumières entre droits de l’homme et capitalisme
Les « mécanismes de spéciation » des propriétés intellectuelles
Le droit d’obtention végétale ou comment introduire le vivant dans les propriétés intellectuelles
Le vivant, objet d’industrie ou monde animé ? Les mots de l’affrontement
Les visions industrielles du vivant
Une nature inintelligente qui doit être exploitée
Les biotechnologies, au premier plan des espérances économiques du monde
Dangereuses métaphores
Désigner ses ennemis
D’autres visions du vivant
Des mouvements disparates ignorés des pouvoirs publics
De la théorie de l’évolution à la vision animiste du monde
De si gênantes exclusions
La réintroduction du vivant dans le droit des brevets : où sont les gouvernants ?
Réintroduire le vivant dans le droit des brevets, une victoire incontestable
L’extension de la brevetabilité
L’énoncé des exclusions de brevetabilité spécifiques à la matière vivante et la réduction de leur portée
De si gênantes exclusions
La dernière bataille : capturer le marché des semences
L’armement
Le coup de grâce : des plantes brevetées pour leurs traits et gènes natifs
Conclusion
Discussion
Références bibliographiques
Source : Quae
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Anne Simon (2 juillet 2016). M. Hermitte | L’emprise des droits intellectuels sur le monde vivant | Quae | 2016. Animots. Consulté le 18 mai 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/b6g7